MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site EMA FUITES l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL WWW.EMAFUITES.FR (le « Site »), est édité par :
EAUX MULTISERVICES ACCESS , société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de LILLE METROPOLE sous le numéro 944 419 464944 419 464, dont le siège social est situé au 229 rue solférino 59000 Lille, représenté(e) par Souhila Rebiai dûment habilitée
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR51944419464.
Hébergeur du site
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
Conception et réalisation
Le Directeur de la publication du Site est Souhila Rebiai .
Nous Contacter
Propriété intellectuelle
Par téléphone : +33376110202
Par email : contact@emafuites.fr
Par courrier : 229 rue solférino 59000 Lille
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de EMA sauf mention contraire, et est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de EMA.
Responsabilité
EMA s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou d’une absence de disponibilité des informations.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies affiché lors de votre première visite.
Droit applicable
Le site est régi par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.